Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 5 novembre 2025

1. Identification de l’entreprise

À Terme
Micro-entreprise
SIREN : 991800699
Adresse : Conflans-Sainte-Honorine, France
Email : bonjour@aterme.fr

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par À Terme sur le site www.aterme.fr.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des kits maternité et accessoires destinés aux futures mamans et jeunes parents.
Chaque produit est présenté avec une description détaillée et des photographies.
Les images sont fournies à titre illustratif et peuvent présenter de légères variations sans altérer les caractéristiques essentielles du produit.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
À Terme est une micro-entreprise non assujettie à la TVA selon l’article 293 B du Code Général des Impôts (“TVA non applicable”).
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande et peuvent être offerts au-delà d’un certain montant, selon les conditions affichées sur le site.

5. Commande

Le client peut passer commande via le site internet.
Avant la validation, un récapitulatif du panier est présenté afin de permettre la vérification des informations.
La commande devient définitive après paiement complet du prix.

À Terme se réserve le droit d’annuler toute commande en cas d’erreur manifeste, de paiement refusé, ou de litige antérieur.

6. Paiement

Le règlement s’effectue en ligne par carte bancaire ou via les solutions de paiement sécurisées proposées sur le site (Shopify Payments, PayPal, etc.).
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

7. Livraison

Voir dans : Politique d'expédition

contact@aterme.fr.

8. Réception – Responsabilité

Voir dans : Politique de retour et de remboursement

9. Droit de rétractation